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Article :
l'essentiel Sur une route de campagne, du côté de Revel, les douaniers ont intercepté une voiture très chargée en début de semaine. Deux suspects ont été présentés ce vendredi à la JIRS, la juridiction interrégionale spécialisée.
Ils jurent ne pas se connaître. Leurs arrestations dans le Lauragais, à l'est de Toulouse, tiendraient donc presque du pur hasard. Deux citoyens belges ont été arrêtés par les équipes des douanes en début de semaine en pleine campagne, du côté de Revel.
Au volant de deux voitures différentes, ils ont bien essayé de repartir vers Saint-Félix-de-Lauragais, mais les douaniers ont vite fermé les portes. Voitures immobilisées, conducteurs maîtrisés et un chargement surprise qui intéresse beaucoup les services spécialisés. Plus de 800 kg de pollen de cannabis étaient en effet dissimulés dans un véhicule.
« Le pollen est une qualité élevée de cannabis. Le summum reste le congelé. Le pollen est en dessous et se négocie autour de 4 000 € le kilo », prévient un enquêteur spécialisé. Soit une saisie estimée, au bas prix, à plus de 3 millions d'euros !
Des transporteurs belges très spécialisés
De quoi intéresser l'antenne OFAST de la division de la criminalité organisée et spécialisée de Toulouse et la juridiction interrégionale spécialisée de Bordeaux qui a ouvert une information judiciaire ce vendredi. Les deux suspects, âgés de 24 et 26 ans, ont quitté Toulouse pour la Gironde, où leurs mises en examen sont prévues. Ce qui laisse présager une probable incarcération.
« La quantité et le produit nous intéressent. Le mode opératoire également. Nous sommes clairement face à de la criminalité organisée », détaille Bertrand Rouède, le procureur de la JIRS.
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Saisie record de 650 kg de cocaïne par les douaniers près de Toulouse
Les suspects, qui ont continué à affirmer qu'ils ne se connaissaient pas lors de leur garde à vue, ressemblent « à des transporteurs très spécialisés », sourit un policier. Où devaient-ils livrer ? Paris, le nord de l'Europe, en Belgique ou Hollande ? Les deux mis en cause ont gardé pour eux l'issue de leur voyage. L'instruction devra la préciser.
Du travail en perspective pour les enquêteurs spécialisés de l'OFAST. En octobre 2018, les douaniers, déjà, avaient découvert, dans un camion frigorifique conduit par deux Finlandais, 650 kg de cocaïne. Les enquêtes menées par Toulouse et l'office central de la police judiciaire ont permis de remonter une filière très spécialisée et très active. Le jugement de ce dossier pourrait avoir lieu en 2025.
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FAQ
Qu'est-ce que la vente saisie des douanes ?
La vente saisie des douanes est une procédure mise en place par les services douaniers pour récupérer des sommes dues. Elle consiste à vendre aux enchères publiques des marchandises qui ont été saisies par ces mêmes services pour non-paiement de taxes ou afin de faire respecter un régime d'interdiction ou d'autorisation spéciale. Les ventes sont organisées par le service des domaines et les fonds issus de cette vente reviennent à l'Etat.
Il s'agit donc d'une manière pour l'Etat de récupérer son argent tout en dissuadant les contrevenants à la législation douanière. La vente saisie permet également de remettre sur le marché des biens dont la détention était illégale, permettant ainsi leur recyclage économique. La vente saisie des douanes est une procédure légale visant à sanctionner les infractions douanières et à recouvrer les sommes dues tout en favorisant le commerce légal.
Que fait le Service des impôts et des douanes ?
Le Service des impôts et des douanes est chargé de collecter les impôts et taxes ainsi que de contrôler leur paiement. Il veille également au respect des règles douanières, notamment en matière d'importation/exportation. Ce service gère également les contentieux fiscaux et douaniers, en cas de litige avec un contribuable ou un importateur/exportateur.
Enfin, il a pour mission de lutter contre la fraude fiscale et la contrebande à travers des enquêtes et des contrôles sur le terrain.
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